Informations légales
Cette page regroupe les informations légales, les informations relatives aux données personnelles, les cookies, les conditions de prestation et la médiation de la consommation applicables au site ATRIA Gestion Projet.
1. Éditeur du site
Nom et prénom : Amélie Fabriès
Forme : Entreprise individuelle — ATRIA Gestion Projet
Adresse : [À COMPLÉTER]
Téléphone : 06 64 58 96 35
E-mail : contact@atriagestionprojet.fr
SIREN : [À COMPLÉTER APRÈS IMMATRICULATION]
RNE : [À COMPLÉTER APRÈS IMMATRICULATION, SI APPLICABLE]
Directrice de la publication : Amélie Fabriès
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE), Suisse
Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1
IDE/TVA : CHE-103.167.648
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site — textes, photographies, visuels, identité graphique et éléments de présentation — est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété d'ATRIA Gestion Projet ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires de droits. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée de contenus du site est interdite.
4. Données personnelles
Lorsque vous utilisez le formulaire de contact du site, ATRIA Gestion Projet peut collecter les informations nécessaires pour répondre à votre demande, notamment votre nom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone et le contenu de votre message.
Finalité
Ces données sont utilisées uniquement pour traiter votre demande, échanger avec vous au sujet de votre projet et, lorsque cela est nécessaire, préparer une relation précontractuelle ou contractuelle.
Base juridique
Le traitement repose, selon le cas, sur les mesures précontractuelles prises à votre demande ou sur l'intérêt légitime d'ATRIA Gestion Projet à répondre aux demandes qui lui sont adressées.
Destinataires
Les données sont destinées à ATRIA Gestion Projet et, lorsque cela est strictement nécessaire au fonctionnement du site ou à la gestion de votre demande, aux prestataires techniques concernés.
Durée de conservation
[À FINALISER SELON LE FONCTIONNEMENT EXACT DU FORMULAIRE ET LES DURÉES DE CONSERVATION RETENUES]
Vos droits
Vous disposez notamment d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et, dans les conditions prévues par la réglementation, d'opposition au traitement de vos données. Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à contact@atriagestionprojet.fr.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
5. Cookies et traceurs
Le site ATRIA Gestion Projet est conçu comme un site vitrine. [À VÉRIFIER AVANT MISE EN LIGNE : aucun cookie ou traceur non nécessaire ne doit être déclaré ici si le site n'en utilise réellement aucun.]
Si des outils de mesure d'audience, de vidéos intégrées, de réseaux sociaux ou d'autres services tiers entraînant le dépôt de traceurs sont ajoutés au site, les informations et le consentement requis seront mis en place avant leur utilisation.
6. Conditions générales de prestation
Les prestations proposées par ATRIA Gestion Projet sont réalisées dans le cadre de conditions définies avec le client et, lorsque nécessaire, d'un devis ou d'un contrat de prestation.
Pour les particuliers, les conditions générales de prestation applicables aux prestations proposées seront accessibles avant la conclusion du contrat.
[CGV / CONDITIONS DE PRESTATION À FINALISER AVANT LANCEMENT COMMERCIAL]
7. Médiation de la consommation
Pour les prestations réalisées avec des consommateurs, ATRIA Gestion Projet désignera un médiateur de la consommation compétent et communiquera ses coordonnées conformément aux obligations applicables.
[À COMPLÉTER APRÈS ADHÉSION À UN MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION]